Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Conserves DUPONT CUVELIEZ Fils
/
Comtess
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Comtess
Conserves DUPONT CUVELIEZ Fils (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1318188
Date de dépôt :
22/07/1985
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/07/1995

Présentation de la marque Comtess

Déposée le 22 juillet 1985 par la Société Anonyme (SA) Conserves DUPONT CUVELIEZ Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Comtess » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Conserves DUPONT CUVELIEZ Fils domicilié(e) 29, PLACE DE LA GARE, 59253 LA GORGUE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEMOINE & ASSOCIES. - France.

La marque Comtess a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1318188.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Comtess est expirée depuis le 22 juillet 1995.

Conserves DUPONT CUVELIEZ Fils a également déposé les autres marques suivantes : DC HORTICOLA , COMTESS , FESTINA , FONDOR DC DUPONT CUVELIEZ FILS


Conserves DUPONT CUVELIEZ Fils (Société Anonyme) - 29, PLACE DE LA GARE, 59253 LA GORGUE. - France


CABINET LEMOINE & ASSOCIES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-02

Conserves alimentaires.